Ordres du jour du conseil
Date : Le vendredi 4 octobre 2013
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
Midi Dîner
13 h Reprise de la séance
15 h Pause
15 h 15 Reprise de la séance
17 h Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêt
4. Procès-verbal
4.1 Réunion des 6 et 7 juin 2013
5. Questions découlant du dernier procès-verbal
5.1 Politique sur le harcèlement et la discrimination à l’intention des membres du conseil
5.2 Intervenants et membres du public s’adressant au conseil
6. Rapport du registraire
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier au 31 août 2013
7. Rapport de la présidente
7.1 Rapport
8. Rapports des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquêtes
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
8.6 Finances
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
8.14 Assurance de la qualité
9. Correspondance
10. Affaires nouvelles
10.1 Modifications au Règlement sur l’agrément :
programme de formation à l’enseignement prolongé
10.2 Règlements administratifs de l’Ordre : modification proposée à
l’article 31 – Renseignements à fournir à l’Ordre (description de l’adresse de l’employeur)
10.3 Règlements administratifs de l’Ordre : modification proposée à l’article 23 concernant les droits d’agrément
10.4 Règlements administratifs : ajouts proposés concernant les comités prévus par la loi et processus proposé pour l’élection des présidentes et présidents des comités prévus par la loi, permanents et spéciaux (articles 5, 6 et 7)
11. Avis de motion
11.1 Règlements administratifs de l’Ordre : modification proposée à
l’article 31 – Renseignements à fournir à l’Ordre (adresse électronique)
12. Prochaine réunion
